Villemanoche

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5 documents pour Villemanoche

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 mars 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 28 mars 1990, 88-17.587)
...'occupation des sols de la commune de Villemanoche en faisant stationner indûment une " caravane " s...
- Arrêté du 28 février 1992 portant nomination à la commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du 21 novembre 1991
...M. Michel (Alain), maire de Villemanoche (Yonne), suppléant;. M. Paour (François), maire ...
- Arrêté du 28 février 1992 portant nomination à la commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du 21 novembre 1991
...Michel (Alain), maire de Villemanoche (Yonne), suppléant; M. Paour (François), ma...

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...YONNE. 89456. VILLEMANOCHE. FLEUVE ET VALLEE DE L'YONNE. YONNE. 89458. VILLEN...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 novembre 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 22 novembre 1983, 82-70.173)
... AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VILLEMANOCHE;. ATTENDU QUE L'EXPROPRIANTE SOUTIENT QUE LE POURV...

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