Villegaudin

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

...-sur-le-Doubs, Vérissey, Verjux, Villegaudin, Vincelles. Pour les communes où seule une partie...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

...-sur-le-Doubs, Vérissey, Verjux, Villegaudin, Vincelles. Pour les communes où seule une partie...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Verdun-sur-le-Doubs ; Verjux ; Vers ; Villegaudin ; La Villeneuve ; Villeneuve-en-Montagne ; Virey-l...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...SAONE-ET-LOIRE. 71577. VILLEGAUDIN. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. SAONE-ET-...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (26) ; Jean-Pierre POULLEAU, maire de VILLEGAUDIN (71) ; Jean-Louis LEBRUN, maire d'ERVILLERS (62) ;...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste