Villefranque

• Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 au 30 septembre 2010 Commune de Villefranque. DÉPARTEMENT DU RHÔNEMouvements de terrain diff�...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... civile professionnelle Eric Villefranque, Eric Peleriaux et Alexandre Gisclard, huissiers d...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

...-Morlaas, Siros, Urrugne, Uzos, Villefranque. . 66 - Pyrénées-Orientales . Baho, Bompas, Ca...

• Codes

• Arrêté du 20 novembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... civile professionnelle Eric Villefranque, Eric Peleriaux et Philippe Agullo, huissiers de j...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (René), né le 31 décembre 1924 à Villefranque (Basses-Pyrénées), décédé le 31 décembre 194...

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 11 février 1998 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... civile professionnelle Eric Villefranque, Eric Peleriaux et Yves Bruneau, huissiers de just...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 1998
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 7 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-d'Irube, Urcuit, Ustaritz (4), Villefranque. DÉPARTEMENT DU RHÔNEInondation et coulée de bo...

• Journal Officiel num. 210, 10 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 29 janvier 2008 portant inscription à un tableau d'avancement (police nationale)

...70 CHOLET (Patrick). 71 VILLEFRANQUE (Joël). 72 MADIEU (Stéphane). 73 MUESSER (Bertra...

• Journal Officiel num. 67, 19 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 novembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Hasparren (1), Villefranque (1). DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNEInondation et ...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Tuzaguet, Uglas, Vidouze, Vieuzos, Villefranque, Villemur : zone de sismicité modérée ; ? les c...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret