Villechauve

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Saint-Amand-Longpré, Saint-Gourgon, Villechauve et Villeporcher, et dont la mise en recouvrement e...

• Journal Officiel num. 297, 22 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Sologne, Viévy-le-Rayé, Villebarou, Villechauve, Villefrancoeur, Villeny, Villerable, Villerbon, V...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Rayé (41273) ; Villebout (41277) ; Villechauve (41278) ; Villemardy (41283) ; Villeneuve-Frouvill...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Saint-Amand-Longpré: Commune de Villechauve. Canton de Selommes: Commune d'Epiais. Mouvements ...

• Journal Officiel num. 193, 22 août 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... CERCOTTES (45); Louis SURGE, maire de VILLECHAUVE (41); Jean-Louis PAMART, maire de JUMIGNY (02); Au...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Veuves, Villavard, Villebarou, Villechauve, Villedieu-le-Château, Villefranche-sur-Cher, Vil...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis