Vignols

• Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du ruisseau du moulin de Vignols (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 juillet 2011 (cas Cour d'appel de Limoges,CHAMBRE CIVILE, 8 juillet 2011, 11/00019)

...ET: . SCI LAURELIEN Le Bourg 19130 VIGNOLS . Défenderesse au référé, . Comparant et concl...

• Arrêté du 6 septembre 2010 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes

..., dont le siège social est situé à Vignols (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisatio...

• Journal Officiel num. 234, 8 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Pomme du Limousin'

...(19270), Uzerche (19276), Vigeois (19285), Vignols (19286), Voutezac (19288). Département de la Creu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix du Périgord'

..., Concèze, Juillac, Lascaux, Saint-Solve, Vignols, Voutezac. Canton de Larche: Chartrier-Ferrière, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-985 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pomme du Limousin »

..., Seilhac, Troche, Uzerche, Vigeois, Vignols, Voutezac. Département de la Creuse : Bénéven...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Varetz, Vars-sur-Roseix, Végennes, Vignols, Voutezac, Yssandon. 2 A - Corse-du-Sud. A...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret créant le parc national du Mercantour

... dans les hameaux de Molières, Valabre, Vignols, Vens, Le Pra et Bousieyas, dont l'aménagement pe...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom Pomme du Limousin ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Pomme du Limousin »

..., Seilhac, Troche, Uzerche, Vigeois, Vignols, Voutezac. Département de la Creuse. Bénévent-l...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (07); Jean-Pierre MASSIAS, maire de VIGNOLS (19); Yves LE FLOCH, maire de LA FEUILLEE (29); Mi...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election