Vignevieille

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22 documents pour Vignevieille

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Pélardon'
...-Cabardès (Les), Trassanel, Trausse, Vignevieille, Villanière, Villar-en-Val, Villardonnel, Villene...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Tournissan, Treilles, Tuchan, Vignevieille, Villar-en-Val, Villeneuve-les-Corbières, Villero...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 hautes Corbières (zone de protection spéciale)
..., Serres, Termes, Valmigère, Vignevieille, Villardebelle, Villebazy, Véraza. ARTICLE 2. La ...

- Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays d'Hauterive
...-de-Fa, Soulatgé, Termes, Vignevieille, Lairière, Montjoi, Lanet, Lézignan, Conilhac-Co...
- Décret du 27 février 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'antimoine, or, argent, mercure, cuivre et substances connexes, dit <> (Aude), au profit du Bureau de recherches géologiques et minières
..., Lairière, Montjoi, Salza et Vignevieille, dans le département de l'Aude. Art. 2. - Conform...
- Arrêté du 16 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Tournissan (2), Tuchan (1), Vignevieille, Villar-en-Val, Villeneuve-les-Corbières (1), Vil...
- Arrêté du 16 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Tournissan (2), Tuchan (1), Vignevieille, Villar-en-Val, Villeneuve-les-Corbières (1), Vil...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Corbières occidentales (zone de protection spéciale)
..., Taurize, Termes, Tournissan, Vignevieille, Villefloure, Villerouge-Termenès. ARTICLE 2. La ...
- Décret du 30 avril 2007 modifiant le décret du 24 décembre 1985 modifié définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Languedoc »
...-Cabardès, Ventenac-Minervois, Vignevieille, Villanière, Villalier, Villar-en-Val, Villar-Sai...
- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Corbières'
..., Treilles, Tuchan, Villar-en-Val, Vignevieille, Villeneuve-des-Corbières, Villerouge-Termenès, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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