Vignely

• Arrêté du 19 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... de Trilbardou, Isles-lès-Villenoy et Vignely, et dont la mise en recouvrement est postérieure ...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret relatif à la création dans la région parisienne d'un marché d'intérêt national pour le transfert des halles centrales sur ce marché des transactions portant sur les produits qui y seront vendus

... des communes de Trilbardou et de Vignely. Citations: . Code de commerce L730-5. Article 5. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques

..., Trilbardou, Ury, Veneux-les-Sablons, Vignely, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-Saint-Denis, Vill...

• Journal Officiel num. 280, 2 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Marne (zone de protection spéciale)

..., Thorigny-sur-Marne, Trilbardou et Vignely. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 20 mai 1992 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <Vignely>> (Seine-et-Marne), à la Société nationale Elf-Aquitaine (Production) et à la société Fina France, conjointes et solidaires

• Journal Officiel num. 121, 24 mai 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Marne (zone de protection spéciale)

..., Thorigny-sur-Marne, Trilbardou et Vignely. Article 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2003-492 du 10 juin 2003 portant suppression du périmètre de protection du Marché d'intérêt national de Paris-Rungis soumis aux interdictions de l'article L. 730-6 du code de commerce et modifiant le décret n° 68-660 du 10 juillet 1968 fixant les conditions de dérogation aux interdictions destinées à protéger les marchés d'intérêt...

... des communes de Trilbardou et de Vignely. Chapitre II. Modification de la procédure de dé...

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2003-492 du 10 juin 2003 portant suppression du périmètre de protection du Marché d'intérêt national de Paris-Rungis soumis aux interdictions de l'article L. 730-6 du code de commerce et modifiant le décret n° 68-660 du 10 juillet 1968 fixant les conditions de dérogation aux interdictions destinées à protéger les marchés d'intérêt national

... des communes de Trilbardou et de Vignely. Chapitre II : Modification de la procédure de ...

• Journal Officiel num. 134, 12 juin 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Trilport, Ury, Veneux-les-Sablons, Vignely, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-Saint-Denis, Vill...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décret no 94-608 du 13 juillet 1994 portant approbation des plans des surfaces submersibles de la vallée de la Marne dans le département de Seine-et-Marne pour la section de Nanteuil-sur-Marne à Chelles en rive droite et de Citry-sur-Marne à Champs-sur-Marne en rive gauche et déterminant les dispositions techniques applicables

...�-Sainte-Libiaire, Esbly, Montry, Lesches, Vignely, Trilbardou, Charmentray, Précy-sur-Marne, Ja...

• Journal Officiel num. 167, 21 juillet 1994
• Ministere de l'environnement
• Décret