Viesly

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13 documents pour Viesly

- Arrêté du 20 octobre 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Neuvilly?Hornaing » (Nord)
...-Vaast-en-Cambrésis, Saulzoir, Solesmes, Viesly et Villers-en-Cauchies, dans le département du No...
- Arrêté du 30 juin 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Jean-Baptiste), né le 3 juillet 1897 à Viesly (Nord), décédé le 8 août 1944 à Hartheim (Aut...
- Journal Officiel num. 192, 20 août 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 14 avril 2008 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 14/04/2008, 298777)
-05-11-01 a) Les dispositions des articles 259 et 259 A du code général des impôts (CGI) ont opéré la transposition en droit interne des règles de territorialité figurant, respectivement, aux paragraphes 1 et 2 sous a) de l'article 9 de la sixième directive n° 77/388/CEE du Conseil du 17 mai 1977. Il résulte de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, d'une part, qu'il n'existe aucune prééminence du paragraphe 1 sur le paragraphe 2 de cet article, de sorte que l'article 9 paragraphe 2 sous a) de la sixième directive ne doit pas être considéré comme une exception à une règle générale, devant recevoir une interprétation stricte, d'autre part, que relèvent des prestations de service se rattachant à un bien immeuble au sens de ces prévisions celles qui présente...

... est 59, bis rue de Prayelle BP 48 à Viesly (59271), la SOCIETE DUPESSEY, dont le siège est r...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Vélu ; Vendegies-sur-Ecaillon ; Vertain ; Viesly ; Villers-en-Cauchies ; Villers-Guislain ; Villers...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...-sur-Ecaillon ; 59612 Vertain ; 59614 Viesly ; 59622 Villers-en-Cauchies ; 59623 Villers-Guisla...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Vélu ; Vendegies-sur-Ecaillon ; Vertain ; Viesly ; Villers-en-Cauchies ; Villers-Guislain ; Villers...
- Arrêté du 29 octobre 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commune de Viesly. DÉPARTEMENT DE L'OISE. Inondations par remontée...
- Arrêté du 19 juin 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 23 janvier 2002
...Commune de Viesly. DÉPARTEMENT DE L'OISE. Inondations et coulées d...
- Arrêté du 19 juin 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 23 janvier 2002
...Commune de Viesly. DÉPARTEMENT DE L'OISEInondations et coulées de ...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Vendegies-sur-Écaillon ; Vertain ; Viesly ; Villers-en-Cauchies ; Villers-Guislain ; Villers...

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