Vieillespesse

• Arrêté du 1er mars 2011 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SARL Eneol à la SAS Erelia Champagne 2

... le parc éolien Rezentières-Vieillespesse, d'une capacité de production de 10,10 MW, locali...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

... Ussel ; 15258 Vic-sur-Cère ; 15259 Vieillespesse ; 15267 Ytrac. 43. Haute-Loire :.  . 43020 Bas-en...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 15 décembre 1982, 82-91.243)

... COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VIEILLESPESSE, PARTIE CIVILE, . CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APP...

• Arrêté du 13 juillet 2010 autorisant la SARL ENEOL à exploiter une installation de production d'électricité

... le parc éolien Rezentières-Vieillespesse, d'une capacité de production de 10,10 MW, locali...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 15 démbre 1982, 82-91.243)

... COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VIEILLESPESSE, PARTIE CIVILE - CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPE...

• Décret du 14 mars 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Salers »

... - de Vieillespesse (édition du cadastre de 1986) :. Section C 2 ...

• Journal Officiel num. 65, 17 mars 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 14 mars 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Salers »

... B 2: nos 281, 282, 286; - de Vieillespesse (édition du cadastre de 1986): Section C 2: nos 1...

• Journal Officiel num. 65, 17 mars 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (15257) ; Vic-sur-Cère (15258) ; Vieillespesse (15259) ; Vieillevie (15260) ; Villedieu (15262) ;...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...SAINT-JUST. 15. D 909. A 75. VIEILLESPESSE. Extrémité. SAINT-GEORGES. 16. D 951. Extrémit�...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

...(Antoine), né le 17 juillet 1897 à Vieillespesse (15). Chante (Albert), né le 4 août 1898 au Viga...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret