Veuil

• Décision du 1er octobre 2007 portant agrément au titre du service civil volontaire

... d'agrément présentée par la commune de Veuil et l'instruction qui en a été faite ; Vu la déc...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2008
• Ministère du logement et de la ville
• Décision

• Arrêté du 5 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Mosnay (1), Saint-Martin-de-Lamps (1), Veuil (1), Vicq-sur-Nahon (1), Villentrois (1). Inondati...

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 12 juillet 2007, 04/01592)

...épouse Y.. . née le 31 Octobre 1946 à VEUIL (INDRE) . .. 36000 CHÂTEAUROUX . représentés pa...

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., (La) Vernelle, Verneuil-sur-Igneraie, Veuil, Vicq-sur-Nahon, Vigoux, Villedieu-sur-Indre, Vill...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

... Faverolles, Fontguenand, Lye, La Vernelle, Veuil, Villentrois. Département de Loir-et-Cher. Cand�...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Vend?uvres ; 36233 La Vernelle ; 36235 Veuil ; 36237 Vicq-sur-Nahon ; 36241 Villedieu-sur-Indre...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Velles ; Vend?uvres ; La Vernelle ; Veuil ; Vicq-sur-Nahon ; Villedieu-sur-Indre ; Villegong...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 novembre 1979 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 13 novembre 1979, 78-94.239)

... UN CHEMIN RURAL DEPENDANT DE LA COMMUNE DE VEUIL; ATTENDU QUE, POUR DECLARER LE PREVENU COUPABLE DU...

• Décret du 17 mars 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

..., Varennes-sur-Fouzon, Vernelle (La), Veuil, Villentrois. Département de Loir-et-Cher. Selles...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Velles, Vendoeuvres, Verneuil-sur-Igneraie, Veuil, Vicq-Exemplet, Vicq-sur-Nahon, Vigoux, Villedieu-...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté