Verzeille

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

17 documents pour Verzeille

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Malepère '
...-Eulalie, Saint-Gaudéric, Trèbes, Verzeille, Villasavary, Villedubert, Villemoustaussou et Vil...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 janvier 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 1978, 76-14.279)
...: ATTENDU QUE LE COMITE DES FETES DE VERZEILLE A ENGAGE, OCCASIONNELLEMENT, AFIN D'ANIMER DES MAN...
- Décret du 2 mai 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Malepère »
...-Eulalie, Saint-Gaudéric, Trèbes, Verzeille, Villasavary, Villedubert, Villemoustaussou et Vil...

- Décret du 18 juillet 1990 portant modification des conditions de production de divers vins de pays
... comme suit: <Verzeille est supprimée de la liste des communes figurant �...
- Décret du 2 mai 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Malepère »
...-Eulalie, Saint-Gaudéric, Trèbes, Verzeille, Villasavary, Villedubert, Villemoustaussou et Vil...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (11406) ; Verdun-en-Lauragais (11407) ; Verzeille (11408) ; Vignevieille (11409) ; Villanière (1141...
- Décret du 18 juillet 1990 portant modification des conditions de production de divers vins de pays
...La commune de Verzeille est supprimée de la liste des communes figurant �...
- Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Greffeil, Ladern-sur-Lauquet, Pomas, Verzeille. Inondations et coulées de boue du 28 août 1...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Terroles, Valmigère, Véraza, Verzeille, Villarzel-Cabardès-du-Razès, Villedaigne, Ville...
- Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »
...-d'Aude, Sainte-Eulalie, Trèbes, Verzeille, Villasavary, Villedubert, Villemoustaussou, Ville...

Page suivante