Vervins

• Décret du 26 mai 2008 portant nomination de la sous-préfète de Vervins - Mme Sches (Eléodie)

• Journal Officiel num. 122, 27 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 17 mars 2008 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Vervins - Mme Guyon (Evelyne)

• Journal Officiel num. 66, 18 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 octobre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 28 octobre 2009, 08-20.224)

... le Tribunal paritaire des baux ruraux de VERVINS d'une demande dirigée à l'encontre de Mme Marie-...

• Décret du 20 juillet 2006 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Vervins - Mme Bruant-Bisson (Anne)

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 20 juillet 2006 portant nomination de la sous-préfète de Vervins - Mme Guyon (Evelyne)

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 29 décembre 1992 portant nomination d'un commissaire à la reconversion industrielle de la région Nord-Pas-de-Calais et de l'arrondissement de Vervins

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décret pris pour l'application de l'article 199 decies EA du code général des impôts relatif aux réductions d'impôt pour investissements locatifs dans le secteur du tourisme.

...Liesse-Notre-Dame. Vailly-sur-Aisne. Vervins. Allier. Billy. Cérilly. Dompierre-sur-Besbre. Eb...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 29 décembre 1992 portant nomination d'un commissaire à la reconversion industrielle de la région Nord-Pas-de-Calais et de l'arrondissement de Vervins

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 12 juin 2008, 07/01129)

... DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX de VERVINS EN DATE DU 22 juin 2005 . PARTIES EN CAUSE: . APPE...

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... (Eléodie, Inès), sous-préfète de Vervins (Aisne) ; 29 ans de services.M. Scoffoni (Jean-Fra...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret