Vertou

• Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 16 juillet 1984 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station de Vertou (Loire-Atlantique) et sur le parcours du faisceau hertzien Nantes-Vertou traversant le département de la Loire-Atlantique

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 2 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Pâté de campagne breton »

... de Nantes, Château-de-la-Frémoire, 44120 Vertou. . Fait le 2 mai 2011. Le ministre de l'agricultur...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 décembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 13 démbre 2005, 04-18.104)

... rue du Petit Bois de la Maladrie, 44120 Vertou,. 68 / de M. Raymond Joubert, demeurant 10, rue Ch...

• Arrêté du 1er août 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Mâche nantaise »

... de Nantes, château de la Frémoire, 44120 Vertou. . Fait le 1er août 2011. Le ministre de l'agricu...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... Thouaré-sur-Loire, Trignac, Vertou. . 45 - Loiret . Boigny-sur-Bionne, La Chapelle-...

• Codes

• Arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « B?uf de Vendée »

... à l'INAO, château de la Frémoire, 44120 Vertou. . Fait le 11 janvier 2011. Le ministre de l'agric...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Sel de Guérande » ou « Fleur de sel de Guérande »

... à l'INAO, château de la Frémoire, 44120 Vertou. . Fait le 11 janvier 2011. Le ministre de l'agric...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif au retrait de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur porcin

..., dont le siège social était situé à Vertou (département de la Loire-Atlantique), est retiré...

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 1er février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gâche vendéenne »

... à l'INAO, château de la Frémoire, 44120 Vertou. . Fait le 1er février 2011. Le ministre de l'agr...

• Journal Officiel num. 33, 9 février 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 août 2010 fixant la liste des personnes morales et des établissements ouverts au public mentionnés au 7° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle

... ? institut Les Hauts Thébaudières, 44122 Vertou ; ? Institut national des jeunes aveugles, 56, bou...

• Journal Officiel num. 213, 14 septembre 2010
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté