Vertolaye

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...INDUSTRIEL. AVENTIS PRINCIPES ACTIFS ? VERTOLAYE. ZONE SUD. AUVERGNE. 9. PUY-DE-DÔME . VERTOLAYE. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2011-1167 du 3 novembre 2011 mettant en demeure la société Multiplex R 5-MR 5

... sur le multiplex R 5 sur le canal 52 à Vertolaye (Puy-de-Dôme) ; qu'en vertu de la décision susvi...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1166 du 3 novembre 2011 mettant en demeure la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4)

... de constat établi pour la zone de Vertolaye le 18 octobre 2011 par un agent assermenté du Con...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1165 du 3 novembre 2011 mettant en demeure la société Nouvelles Télévisions numériques

... de constat établi pour la zone de Vertolaye le 18 octobre 2011 par un agent assermenté du Con...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1164 du 3 novembre 2011 mettant en demeure la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1)

... sur le multiplex R 1 sur le canal 25 à Vertolaye (Puy-de-Dôme) ; Considérant qu'il ressort des me...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Décision

• Décision n° 2011-1168 du 3 novembre 2011 mettant en demeure la Société d'exploitation du multiplex R 6-SMR 6

... sur le multiplex R 6 sur le canal 28 à Vertolaye (Puy-de-Dôme) ; Considérant qu'il ressort des me...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Décision

• Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)

...-sous-Châteauneuf, Vernet-la-Varenne, Vertolaye, Viscomtat, Viverols, Vollore-Montagne, Vollore-Vi...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision n° 2010-774 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Agglomération. 53. H. (1)(3). VERTOLAYE. Agglomération. 53. H. (1)(4). LA BOURBOULE. Sud....

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2009-632 du 29 septembre 2009 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programmes France 2

...-Sauveur-la-Sagne, Saint-Sorlin-d'Arves, Vertolaye, Villelongue et Vinay 3. Ces substitutions ne sero...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

...63. VERTOLAYE.  .  . R. 2010. 2011. IA/DIRISI. DIRISI Bordeaux...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté