Versaugues

• Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »

..., Vendenesse-sur-Arroux, Verosvres, Versaugues, Villeneuve-en-Montagne, Vindecy, Viry, Vitry-en-C...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »

..., Vendenesse-sur-Arroux, Verosvres, Versaugues, Villeneuve-en-Montagne, Vindecy, La Vineuse, Viry...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 25 octobre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Paray-le-Monial: Communes de Poisson, Versaugues. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE Inondations et cou...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-sur-Arroux, Vérissey, Vers, Versaugues, Le Villars, Vincelles, Vitry-en-Charollais, Vitry...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 25 octobre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Poisson, Versaugues. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE. Inondatio...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté