Vernouillet

• Arrêté du 4 mars 2004 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département des Yvelines et portant création d'une circonscription de sécurité publique à Vernouillet

• Journal Officiel num. 64, 16 mars 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 1998 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Dreux-Vernouillet (Eure-et-Loir)

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 1998
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 15 juillet 1998 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Dreux-Vernouillet (Eure-et-Loir)

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 1998
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

...-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, Versailles, Villennes-sur-Seine, Villepreux et Vi...

• Codes

• Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences en matière d'aérodromes transférés en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004.

.... DREUX-VERNOUILLET. Communauté d'agglomération du Drouais. . EPERNA...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel.

...-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Le Vésinet, Villennes-...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 27 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Vernouillet. DÉPARTEMENT DE L'ISÈREInondation et coulée de ...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret modifiant le décret n° 96-325 du 10 avril 1996 modifié portant création de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

..., Vaux-sur-Seine, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet. Par le Premier ministre:. Dominiquede Villepin. L...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme

...-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Le Vésinet, Villennes-...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2011-860 du 20 juillet 2011 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

...-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Le Vésinet, Villennes-...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret