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415 documents pour Verin

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...Mlle Flora TRONCHE. Mlle Charlyne VERIN. Mlle Océane VERRIER. Mlle Stéphanie VIVIEN. M...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 mai 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 mai 2008, 06/07806)
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- Décret du 23 juin 2011 portant affectation d'officiers généraux
- Arrêté du 23 janvier 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix du Périgord'
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-194 du 21 février 2011 portant création d'une mission « Etalab » chargée de la création d'un portail unique interministériel des données publiques
- Journal Officiel num. 44, 22 février 2011
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- Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin
...), Saint-Xandre (17414), Taugon (17439), Vérines (17466), Villedoux (17472), Virson (17480), Vouhé...
- Décision du 19 septembre 2011 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget)
- Décision du 25 mars 2011 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget)

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