Vergt

• Décision n° 2011-BO-008 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Canton Vernois FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé CVFM

...Secteur d'implantation : Vergt. Fréquence : 89,0 MHz. Adresse du site : lieudit ...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Feuillade (La), Vergt-de-Biron (2). DÉPARTEMENT DE LA MANCHEInondation ...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...365 m. 8 W (113). 29 H . VERGT. Lambertie. 221 m. 5 W (114). 58 H . VILLENEUVE-SU...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Condat-sur-Vienne. 365. 10 W (113). 34 H. VERGT. Lambertie. 221. 5 W (114). 31 H. VILLENEUVE-SUR-L...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Condat-sur-Vienne. 365 m. 8 W (113). 42 H. VERGT. Lambertie. 221 m. 5 W (114). 33 H. VILLENEUVE-SUR...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2008-175 du 5 février 2008 portant attribution d'une fréquence à la société Télévision française 1 (TF1)

... diffusion de son programme dans la zone de Vergt. Cette substitution devra être effectuée avant l...

• Journal Officiel num. 64, 15 mars 2008
• Décision

• Décision n° 2010-147 du 2 mars 2010 portant extension de la décision n° 2007-547 du 19 juin 2007 autorisant l'association Canton vernois FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé CVFM

...Secteur d'implantation : Vergt. Fréquence : 89,0 MHz. Diffuseur : privé. Adress...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Condat-sur-Vienne. 365 m. 8 W (113). 47 H. VERGT. Lambertie. 221 m. 5 W (114). 41 H. VILLENEUVE-SUR...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 31 mars 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... comptable du Trésor de la trésorerie de Vergt est transférée au comptable du Trésor de la tr�...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décision n° 2010-928 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...La Bachellerie. 382 m. 4 W (14). 51 H. VERGT. Lambertie. 221 m. 5 W (15). 39 H. (1) PAR de 27,...

• Journal Officiel num. 40, 17 février 2011
• Décision