Vergoncey

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8 documents pour Vergoncey

- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Vauville, La Vendelée, Vengeons, Ver, Vergoncey, Vernix, Vesly, Vessey, Les Veys, Le Vicel, Videco...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., La Vendelée, Vengeons, Ver, Vergoncey, Vernix, Videcosville, Vidouville, Villebaudon, Vi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mai 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 21 mai 2008, 07/11511)
..... 50240 VERGONCEY . représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la ...

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Varenguebec, Vaudreville, Vengeons, Vergoncey, Vesly, Vessey, Les Veys, Vierville, Villechien, V...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50627. VERGONCEY. BAIE DU MONT-ST-MICHEL ET ZH DE PLEINE-FOUGERES. ...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...Victor LEROY, maire de VERGONCEY (50); Jean TURGIS, maire d'ANNOVILLE (50); Auguste...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de MURET (31); Victor LEROY, maire de VERGONCEY (50); Christiane BERNARDIN, conseiller général d...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... de MURET (31) ; Victor LEROY, maire de VERGONCEY (50) ; Christiane BERNARDIN, conseiller général ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste