Verdes

• Liste des candidats admis au titre du recrutement sur dossiers dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

...Trolet (Gabriel, L., F.). Verdes (Nicolas, J., J.) (*). Vidal (Mathilde, C.). Zerbi...

• Journal Officiel num. 191, 19 août 2001
• Ministère de la défense
• Liste

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 novembre 1981 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 5 novembre 1981, 80-13.338)

... DES DETTES SOCIALES INTENTEE CONTRE VERDES, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "RO...

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-les-Grandes, Veilleins, Vendôme, Verdes, Vernou-en-Sologne, Viévy-le-Rayé, Villebarou, V...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 juillet 2003 habilitant des agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation

...M. Toffel (Jean-Luc);. M. Verdes (François);. Mm e. Viallet-Degand (Fabienne);. M....

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 15 avril 2002 habilitant des agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation

...Mm e. Vallon El Kadri (Sylvie);. M. Verdes (François);. Mm e. Viallet-Degand (Fabienne);. M ...

• Journal Officiel num. 97, 25 avril 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...; Tripleville (41264) ; Veilleins (41268) ; Verdes (41270) ; Vernou-en-Sologne (41271) ; Vievy-le-Ray...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...SELLES-SUR-CHER. 41. D 925. Extrémité. VERDES. D 357. BINAS. 41. D 2152. Extrémité. VEUVES. Po...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 18 mars 1998 portant concession de la médaille militaire

... Verdes (Maurice, Julien, Pierre), adjudant ; 27 ans de se...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 1998
• Ministère de la défense
• Décret

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)

...Les "recibos verdes " ou le risque d'une précarisation généralisée...

• Journal Officiel num. 93, 20 avril 2011
• Avis

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décrets du 5 avril 1990 portant promotion, nomination et admission au traitement

...Cité. Verdes (Pierre, Jean, François), 4 octobre 1928, adjudan...

• Journal Officiel num. 84, 8 avril 1990
• Décret