Verchaix

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15 documents pour Verchaix

- Décision n° 2011-875 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS Publirad télécommunications à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé La Radio Plus
...Adresse du site : La Frénière, Verchaix (74). Altitude du site (NGF) : 1 074 mètres. Haut...
- Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'
..., Vacheresse, Vailly, Vallorcine, Verchaix, Villard-sur-Boëge, Villaz, Ville-en-Sallaz, Viuz...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, SOC, du 14 février 2006)
...Le Y.. d'en Bas 74440 VERCHAIX comparant en personne, assisté de Mme X.., son é...

- Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 plateau du Loëx (zone de protection spéciale)
... la Haute-Savoie : Les Gêts, Taninges, Verchaix. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 haut Giffre (zone de protection spéciale)
..., Passy, Samoëns, Sixt-Fer-à-Cheval, Verchaix. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Cheval ; Taninges ; Thyez ; Vallorcine ; Verchaix ; Vougy. Fait à Paris, le 24 juin 2009. La minis...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 haut Giffre (zone de protection spéciale)
..., Passy, Samoëns, Sixt-Fer-à-Cheval, Verchaix. Article 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Cheval ; Taninges ; Thyez ; Vallorcine ; Verchaix ; Vougy. Fait à Paris, le 2 mai 2008. La ministr...
- Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chevrotin »
..., Vacheresse, Vailly, Vallorcine, Verchaix, Villard-sur-Boëge, Villaz, Ville-en-Sallaz, Viuz...
- Résultats de délibérations
... 2006 : Site : CCAS Les Esserts, route de Verchaix, 74440 Morillon. Puissance : 50 W. Fréquence : 10...
- Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2006
- Résultat

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