Venthon

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-sur-Isère, Tours-en-Savoie, Tresserve, Venthon, Verrens-Arvey, Viviers-du-Lac. . « 74 ? Haute-Sa...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 juillet 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 3 juillet 1996, 94-15.729)

...Attendu que pour débouter la commune de Venthon de sa demande tendant à l'annulation d'un contrat...

• Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination

...Cantamessa (François), maire de Venthon (Savoie) ; 43 ans d'activités professionnelles, d...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
• Décret

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-sur-Isère, Tours-en-Savoie, Tresserve, Venthon, Verrens-Arvey, Viviers-du-Lac. 74 ? Haute-Savoie....

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination

...M. Cantamessa (François), maire de Venthon (Savoie); 43 ans d'activités professionnelles, de...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2006
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... THUILE ; TRESSERVE ; TREVIGNIN ; UGINE ; VENTHON ; VEREL-PRAGONDRAN ; VILLARD-SUR-DORON ; VIMINES ;...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis