vente vêtement domicile

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national portant élargissement de la convention aux entreprises de vente à domicile. En vigueur le 1er avril 1982., TI

Voyageurs de commerce, représentants de commerce, placiers, VRP

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des entreprises de vente à distance du 6 février 2001. Etendue par arrêté du 10 avril 2002 JORF 23 avril 2002., IDCC

Entreprises de vente à distance

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la cotisation formation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998., TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord collectif de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la commission de conciliation. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998., TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif au champ d'application des accords de branche, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord de branche relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif au montant des indemnités kilométriques, TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord de la branche professionnelle de l'aide à domicile relatif à la reconnaissance du BEP sanitaire et social avec mention complémentaire aide à domicile. Agréé par arrêté du 10 mars 1998 JORF 4 avril 1998., TI

Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile