Velleron

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Vacqueyras, Vaison-la-Romaine, Valréas, Velleron, Venasque, Villedieu, Villes-sur-Auzon, Violes, Vi...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 17 avril 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Saumane-de-Vaucluse (1), Thor (Le) (1), Velleron (1). Inondation et coulées de boue du 14 au 15 d�...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juin 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 17 juin 2008, 07/00608)

...'agence CAROLA WAGNER IMMOBILIER SARL de Velleron, en tout cas faute de preuve de relation entre le ...

• Arrêté du 17 avril 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Saint-Saturnin-lès-Apt (3), Velleron (1). DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISEMouvements de terra...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Code de l'environnement

.... La Sorgue, y compris la Sorgue de Velleron, la Sorgue d'Entraigues, la Sorgue de la Rode et l...

• Codes

• Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination

... (Robert, Michel), maire honoraire de Velleron (Vaucluse) ; 42 ans d'activités professionnelles,...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
• Décret

• Arrêté du 7 octobre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bédoin, Velleron. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 237, 10 octobre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Orange, Pertuis, Robion, Taillades, Velleron. . « 85 ? Vendée . « Challans, Château-d'Olonn...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Taillades, Le Thor, Vacqueyras, Velleron. . 85-Vendée . La Barre-de-Monts, Bretignolles-su...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-lès-Apt, Saumane-de-Vaucluse (1), Velleron (1), Vénasque (1), Villars. Inondations et coulé...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté