Vaugneray

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73 documents pour Vaugneray

- Code de l'urbanisme
...-Demi-Lune, Ternay, La Tour-de-Salvagny, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villefran...
- Codes
- Arrêté du 8 juin 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
...'un office notarial, à la résidence de Vaugneray (Rhône)....
- Arrêté du 26 avril 2007 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
... notaires associés, à la résidence de Vaugneray (Rhône)....
- Journal Officiel num. 109, 11 mai 2007
- Ministère de la justice
- Arrêté

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 2ème chambre, 27 juin 2011, 10/06141)
...-désigné Maître E.., notaire à VAUGNERAY en application de l'article 255-10 du code civil. ...
- Arrêté du 28 avril 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
... notaires associés, à la résidence de Vaugneray (Rhône). M. ASSEZ (Laurent) est nommé notaire as...
- Journal Officiel num. 106, 7 mai 2009
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2004, 03-44.084 à3-44.131, 03-44.133 à3-44.232, 03-44.234 à3-44.259, 03-44.658 à3-44.713, 03-44.715 à3-44.743 et 03-44.890)
..., demeurant 17, route de Malval, 69670 Vaugneray,. 28 / de M. Alphonse Portillo, demeurant 2, rue F...
- Arrêté du 13 juillet 2006 portant agrément d'organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique
... thermiques, rue du Chardon, 69670 Vaugneray. MECEN, 122, avenue de la Résistance, 93340 Le Ra...
- Arrêté du 12 juin 2001 portant agrément d'organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique
... (BECT), rue du Chardon, 69670 Vaugneray ;. Cime 2000, 76, allÃ©e Circulaire, 93600 A...
- Arrêté du 2 août 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Vaugneray. Inondations et coulée de boue du 17 avril 2005. ...
- Décret du 20 août 2007 portant reconnaissance légale d'une congrégation
... les religieuses du monastère de Vaugneray, les biens immobiliers situés rue Crébillon à D...

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