Vaudeurs

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

..., Tonnerre, Trichey, Tronchoy, Vareilles, Vaudeurs, partie de la commune de Vaumort située au nord d...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 novembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 10 novembre 1965)

... DE CELLES SITUEES SUR LA COMMUNE DE VAUDEURS, POUVAIENT ECHAPPER AU MAXIMUM PREVU PAR L'ARRETE ...

• Décret n° 2009-925 du 27 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

..., 89206 Joigny, 89257 Migennes, 89432 Vaudeurs, 89451 Villechétive. FR 24. Centre. 36. Indre.  ...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 novembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 novembre 1965)

... DE CELLES SITUEES SUR LA COMMUNE DE VAUDEURS, POUVAIENT ECHAPPER AU MAXIMUM PREVU PAR L'ARRETE ...

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 36. 89432 Vaudeurs. 1999. 479. 473. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004

...Yonne. Vaudeurs. - Eolienne, place de l'Eolienne, en totalité (ca...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2005
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2003

...Vaudeurs. - Eolienne, Eolienne (place de l'), en totalité ...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2004
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste