Vaubexy

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4 documents pour Vaubexy

- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
..., (Les) Vallois, (Le) Valtin, Varmonzey, Vaubexy, Vaudéville, Vaxoncourt, Vecoux, Velotte-et-Tatig...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...-aux-Saules, Valleroy-le-Sec, Varmonzey, Vaubexy, Vaxoncourt, Velotte-et-Tatignécourt, Villers, Vi...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Trémonzey (88479) ; Urville (88482) ; Vaubexy (88494) ; Vaudoncourt (88496) ; Velotte-et-Tatign�...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (09) ; Jean-Claude NOIRCLERE, maire de VAUBEXY (88) ; Philippe BRIAND, maire de FREIX-ANGLARDS (1...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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