vatelot yves

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 mai 2004, 03-83.889)

...Statuant sur le pourvoi formé par:. - X.. Yves,. contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, ...

• Arrêté du 30 décembre 2005 portant nomination au Conseil des métiers d'art

...Mme Florence Lehmann. M. Georges Medard. M. Yves Mikaëloff. M. Bernard Millant. M. Christian Mussy...M. Frédéric Secretan. M. Etienne Vatelot. En qualité de directeur régional des affaires c...

• Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2006
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Liste d'admission d'élèves en 2003, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries...

...238 Villate (Eric). 239 Vatelot (Camille). 240 Colas (Sarah). 241 Dupuy (Aurélie)...1 109 Bonnefoy (Christophe). 1 110 Nicolas (Yves). 1 111 Soupeaux (Céline). 1 112 Ciais (Aurélie)...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste

• Arrêté du 14 février 1997 portant nomination à la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

...Yves Brunsvick, ministre plénipotentiaire, président ...Etienne Vatelot, luthier expert. Art. 2. - Sont nommés membres...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 1997
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté