Vars

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 mars 1988 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 11 mars 1988, 42745, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-02-01-02 La référence faite par le plan d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté des Claux à Vars à la hauteur des cimes des mélèzes environnants pour fixer la hauteur maximale des immeubles constitue une prescription suffisamment précise.

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 23 mars 2011, 09-71.694, Publié au bulletin)

... domaines skiables des communes voisines de Vars et de Risoul en vertu de contrats d'affermage conc...

• Arrêté du 17 décembre 2009 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

...VARS (Christian, Yves, René), de M. RAJON (Jean-Franç...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2011-404 du 28 juin 2011 modifiant la décision n° 2010-608 du 13 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les multiplex R 1, R 2, R 4 et R 6

... du 13 juillet 2010 susvisée, la zone de Vars-Nord est supprimée. ARTICLE 2. La présente déci...

• Journal Officiel num. 173, 28 juillet 2011
• Décision

• Arrêté du 26 septembre 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

..., Coulonges, Montignac-Charente, Tourriers, Vars, Vervant, Villejoubert et Xambes, actuellement con...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

...: D'Ente, Ferco, Mirabelle de Nancy, Prune de Vars, Quetsche d'Alsace, Reine-Claude (verte ou dorée)...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision n° 2010-784 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...[1]. MONTMORIN. Agglomération. 47. H. [1]. VARS. Nord. 26. H. [1]. VALLOUISE. Agglomération. 21. ...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision