Varrains

• Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Varrains. DÉPARTEMENT DE LA MOSELLEMouvements de terrain d...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2011-648 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur »

..., Souzay-Champigny, Turquant, Les Ulmes, Varrains, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon ; ? départemen...

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saumur », « Cabernet de Saumur », « Anjou », « Anjou Villages », « Cabernet d'Anjou », « Rosé d'Anjou », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux de Saumur », « Saumur-Champigny », « Anjou Villages Brissac » et « Coteaux de l'Aubance »

..., Souzay-Champigny, Turquant, Les Ulmes, Varrains, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon.  . Départeme...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Anjou' et 'Rosé d'Anjou'

..., Varenne (La), Varennes-sur-Loire, Varrains, Vauchretien, Vaudelnay (Le), Verchers-sur-Layon (...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-649 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saumur-Champigny »

..., Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varrains. 2° Aire parcellaire délimitée : Les vins sont ...

• Journal Officiel num. 135, 11 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 16 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., Rou-Marson, Souzay-Champigny, Turquant, Varrains et Verrie, actuellement assurée par le comptable ...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2011-779 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Anjou Villages Brissac »

..., La Varenne, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon, Verrie, Vihier...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 10 janvier 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Varrains. Fait à Paris, le 10 janvier 2008. La ministre d...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)

... Turquant, Les Ulmes, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vauldenay, Les Verchers-sur-Layon, Verrie, Villeb...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 8 janvier 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 16 décembre 1981 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Angers-Saumur traversant le département de Maine-et-Loire

... de dégagement des stations de Varrains et Saumur (Maine-et-Loire) situées sur le parcour...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décret