Vanxains

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(1), Thiviers (1), Tocane-Saint-Apre (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vaunac (1), Villars (1). DÉPA...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(1), Thiviers (1), Tocane-Saint-Apre (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vaunac (1), Villars (1). DÉPA...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...-de-Drône, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Vanxains, Villetoureix. Canton de Sainte-Alvère: Limeuil, ...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié lieudit Chez Moreau, 24600 Vanxains. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-Ribérac, Tursac, Valeuil, Vallereuil, Vanxains, Varennes, Verdon, Veyrignac, Villac. 25 - Dou...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 23 février 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-de-Drône, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Vanxains. Canton de Saint-Astier :. Commune de Mont...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 23 février 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-de-Drône, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Vanxains. Canton de Saint-Astier: Commune de Montrem. Canto...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...-LES-COTES (55); René BEAUDOUT, maire de VANXAINS (24);. Jean-Paul BOUGEROL, maire de LA PETITE-MARC...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêté du 12 mars 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Vanxains. DEPARTEMENT DU DOUBS. Inondations et coul...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-Périgord, Tocane-Saint-Apre, Trémolat, Vanxains, Veyrignac, Vézac, Villetoureix, Vitrac. Départe...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis