Vanvey

• Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... commune de Terrefondrée ; ? la commune de Vanvey ; ? la commune de Veuxhaulles-sur-Aube ; ? la comm...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Avis

• Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

... Val-Suzon, Vandenesse-en-Auxois, Vannaire, Vanvey, Vaux-Saules, Veilly, Velars-sur-Ouche, Velogny, V...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

... Val-Suzon, Vandenesse-en-Auxois, Vannaire, Vanvey, Vaux-Saules, Veilly, Velars-sur-Ouche Velogny, Ve...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers et vallées du Châtillonnais (zone de protection spéciale)

...-Ource, Saint-Germain-le-Rocheux, Salives, Vanvey, Villiers-le-Duc, Voulaines-les-Templiers. ARTICLE...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 massifs forestiers et vallées du Châtillonnais (zone de protection spéciale)

...-Ource, Saint-Germain-le-Rocheux, Salives, Vanvey, Villiers-le-Duc, Voulaines-les-Templiers. Article...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-en-Auxois (21652) ; Vannaire (21653) ; Vanvey (21655) ; Vaux-Saules (21659) ; Veilly (21660) ; V...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (18); Constantin de BROTONNE, maire de VANVEY (21); Hervé de BOISRIOU, maire de TREVOU-TREGUIGN...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election