Vallery

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1959 (cas Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Victor CHATENAY, Pasteur VALLERY-RADOT, Jean MICHARD-PÉLISSIER par le Président de l'Assemblée nationale))

Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Victor CHATENAY, Pasteur VALLERY-RADOT, Jean MICHARD-PÉLISSIER par le Président de l'Assemblée nationale)

• Décision du 13 septembre 2011 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... est situé 3, place des Condé, 89150 Vallery, est agréée en qualité d'association de finance...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1959 (cas Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Victor CHATENAY, Pasteur VALLERY-RADOT, Jean MICHARD-PÉLISSIER par le Président de l'Assemblée nationale))

Décision portant nomination des membres du Conseil constitutionnel (Victor CHATENAY, Pasteur VALLERY-RADOT, Jean MICHARD-PÉLISSIER par le Président de l'Assemblée nationale) - Journal officiel du 21 février 1959, p. 2211 -

• Arrêté relatif à la création et à l'organisation de services communs des caisses d'allocations familiales de la région parisienne

... de Port-Manech, du GrandSom, de Kersidan, Vallery, Clairbois-Labenne, Meymac, Mimizan, Bidarray, Ber...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 janvier 2003 (cas A.N., Val-de-Marne (4ème circ.))

N., Val-de-Marne (4ème circ.) - Journal officiel du 28 janvier 2003, p. 1683 -

...James VALLERY, demeurant à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), enregis...

• Arrêté du 10 mai 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Alain BÉNARD - Bruno VALLERY, notaires associés, à la résidence de Vernaison...

• Journal Officiel num. 116, 21 mai 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 janvier 2003 (cas A.N., Val-de-Marne (4ème circ.))

N., Val-de-Marne (4ème circ.)

...Vu la requête présentée par M. James VALLERY, demeurant à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), enregis...

• Décision n° 2002-2681 du 20 janvier 2003

...M. JAMES VALLERY. Le Conseil constitutionnel,. Vu la requête prés...

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 2003
• Décision

• Arrêté du 22 juin 2009 portant désignation des auditeurs diplômés de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité

... de la République du Mali en France ; Vallery-Radot (Gilles), responsable clientèle, VIP Consei...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 25 janvier 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... Mes Jacques Flechet, Alain Benard, Bruno Vallery, notaires associés, titulaire d'un office de nota...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté