Valfleury

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10 documents pour Valfleury

- Décret du 16 juillet 2008 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 45 entre Saint-Etienne et Lyon sur le territoire des communes de Cellieu, Chagnon, Genilac, L'Horme, La Fouillouse, La Talaudière, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, Valfleury dans le département de la Loire et de Brignais, Chassagny, Montagny, Mornant, Orliénas, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Taluyers et Vourles dans le département du Rhône et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Cellieu, Chagnon, Genilac, L'Horme, La Fouillouse, La Talaudière, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Chamond, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Sorbiers dans le département de la Loire et de Brignais, Chassagny, Montagny, Mornant, Orliénas, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Taluyers et Vo
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 8 novembre 2011, 10/05373)
...ch no1 RG: 09/ 1555 . COMMUNE DE VALFLEURY . C/ . B.. COUR D'APPEL DE LYON . 8ème chambre . ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 avril 2010 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 16/04/2010, 320667)
..., Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, Valfleury dans le département de la Loire et de Brignais, C...

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Tartaras, Thélis-la-Combe, Unieux, Valfleury, Véranne, Vérin, Villars. b) Pour les communes d...
- Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Saint-Paul-en-Cornillon (2), Valfleury (2), Virigneux (2). Inondation par ruissellement e...
- Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Tartaras (2), Unieux, Valeille (1), Valfleury (1), Veauchette, Villerest, Virigneux (1). DÉPART...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-la-Combe, La Tourette, Usson-en-Forez, Valfleury, La Valla-en-Gier, Vendranges, Verrières-en-Forez...
- Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Tartaras (2), Unieux, Valeille (1), Valfleury (1), Veauchette, Villerest, Virigneux (1). DÉPART...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (44) ; Michel MAISONNETTE, maire de VALFLEURY (42) ; Jean-Marie FABRE, conseiller général de R...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... TERRASSE-SUR-DORLAY ; THELIS-LA-COMBE ; VALFLEURY ; LA VALLA-EN-GIER ; VERANNE ; VERIN ; LA VERSANNE...