Valensole

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103 documents pour Valensole

- Arrêté du 28 juillet 2009 autorisant la SAS Centrale photovoltaïque de Valensole à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 28 juillet 2009 autorisant la SAS Centrale photovoltaïque de Valensole à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Valensole (zone de protection spéciale)

- Arrêté du 9 mai 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 196 Gap et Valensole dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Journal Officiel num. 125, 30 mai 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Valensole (zone de protection spéciale)
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 juillet 2006 (cas Conseil d'Etat, 10ème et 9ème sous-sections réunies, du 10 juillet 2006, 288108)
-04-02 Le projet d'implantation d'une ligne électrique à 400 000 volts entre Manosque et Nice permettrait de sécuriser et de renforcer le transport de l'électricité dans la partie du réseau située en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Dans cette mesure, cette opération revêt un intérêt public. Toutefois, ce projet de ligne électrique à très haute tension traverserait à deux reprises, sur près de cinq kilomètres, le site des gorges du Verdon classé par un décret du 26 avril 1990 sur le fondement de l'article 5 de la loi du 2 mai 1930 relative aux sites et aux monuments naturels, en raison du caractère exceptionnel du paysage et de l'environnement naturel. Les zones qui seraient traversées par cette ligne électrique dans la région des gorges du Verdon sont en outre régies par les dispo...

... DE SAUVEGARDE DU SITE DE CLARENCY-VALENSOLE, dont le siège social est Domaine de Chantelaget ...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Banon'
..., Manosque, Montfort, Oraison, Peyruis, Valensole, Villeneuve, Volx. Pour ces communes, la limite de...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-784 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310, n° 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (Multi 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...REILLANNE. Agglomération. 47. H. [1]. VALENSOLE. Agglomération. 41. V. [1]. RIEZ. Est. 41. H. [1]...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision
- Arrêté du 20 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... dépendant de la trésorerie de Valensole est transférée à la trésorerie de Manosque (Al...
- Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010
... Alpes-de-Haute-ProvencePlateau de Valensole. 4 970 . 2 900 . 10 630. Sisteronnais, montagne...

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