Valencin

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20 documents pour Valencin

- Code de l'urbanisme
...-Pariset, Seyssins, Trept, La Tronche, Valencin, Varces-Allières-et-Risset, Vaulx-Milieu, Vénér...
- Codes
- Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Septème (1), Thodure (1), Valencin, Vienne. Inondations et coulées de boue du 6 sept...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 janvier 1972 (cas Sénat, Ain)
Sénat, Ain

...Jean Valencin, demeurant à Malafretaz, Montrevel (Ain), M. Jean...

- Décret du 4 novembre 2010 portant concession de la médaille militaire
...Cité. Valencin (Albert), 23 octobre 1933, quartier-maître de 2e ...
- Arrêté du 22 novembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., La Flachère (1), Four (1), Moirans et Valencin (1). Inondations et coulées de boue du 11 juin 20...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 25 octobre 2011, 10/01407)
... d'une salle de réception à VALENCIN (38) pour le prix de 59. 469, 90 euros. . Mademois...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 janvier 1972 (cas Sénat, Ain)
Sénat, Ain - Journal officiel du 30 janvier 1972, p. 1203 -

...Jean Valencin, demeurant à Malafretaz, Montrevel (Ain), M. Jean...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 février 2000 (cas Conseil d'Etat, 6 / 4 SSR, du 23 février 2000, 168541, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-06-01, 54-07-02-04 Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle restreint sur la décision par laquelle le pouvoir réglementaire procède à la délimitation des zones dans lesquelles les entreprises qui y sont implantées sont susceptibles de bénéficier de la prime d'aménagement du territoire au titre de leurs programmes de délocalisation d'activités.

... de 2 000 habitants, de la commune de Valencin qui allait atteindre ce seuil et des communes dont...
- Citation à l'ordre de la Nation
..., du centre de première intervention de Valencin (Isère), d'un dévouement exemplaire et d'une gra...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
..., Thodure, Torchefelon, Tramolé, Trept, Valencin, Vasselin, Vaulx-Milieu, Venerieu, Vernioz, Veyrin...

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