Valdeblore

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32 documents pour Valdeblore

- Décision n° 2011-127 du 1er mars 2011 autorisant le département des Alpes-Maritimes (Alpes-Maritimes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Valdeblore
- Journal Officiel num. 83, 8 avril 2011
- Décision
- Décret du 17 octobre 2011 portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d'Azur »
..., Tournefort, Tourrette-Levens, Utelle, Valdeblore, Venanson, Vence et Villefranche-sur-Mer exprimé ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 7 démbre 1972, 72-90457)
... AU HOME D'ENFANTS "LES CHAMOIS" A VALDEBLORE, LA COUR NE POUVAIT LAISSER SANS REPONSE LES CONCL...

- Décret du 19 octobre 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours du réseau hertzien de Cannes-îles de Lérins et des faisceaux hertziens Le Bar-sur-Loup-Saint-Vallier-de-Thiey-Le Doublier, Gorbio-Menton, Menton-Sainte-Agnès et Saint-Martin-Vésubie-Valdeblore, traversant le département des Alpes-Maritimes
- Décret créant le parc national du Mercantour
...-le-Selvage, Saint-Martin-Vésubie, Valdeblore, Jausiers, Larche et Uvernet-Fours désignées aux...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-912 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans la zone de diffusion Côte d'Azur
...37H. 48H. 51H. ?. ?. ?. VALDEBLORE 1 ? Rimplas. 29H. 23H. 26H. ?. ?. ?. VALDEBLORE 2 ...
- Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
- Décision
- Décret n° 2007-19 du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'article 199 decies EA du code général des impôts relatif aux réductions d'impôt pour investissements locatifs dans le secteur du tourisme
...Sospel. Tende. Tourrettes-sur-Loup. Valdeblore. Ardèche. Albon. Alboussière. Coucouron. Cruas. ...
- Arrêté du 16 avril 2007 pris en application de l'article 5 de l'arrêté du 13 avril 2007 autorisant des opérations de prélèvement de loups (Canis lupus) pour la période 2007-2008
..., Saint-Martin-Vésubie, Saorge, Tende, Valdeblore, Venanson, Villars-sur-Var et Villeneuve-d'Entraun...
- Résultats de délibérations relatifs à des autorisations temporaires
... l'office du tourisme de la commune de Valdeblore-la-Colmiane à diffuser un service de radio par vo...
- Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2007
- Résultat
- Arrêté du 16 avril 2007 pris en application de l'article 5 de l'arrêté du 13 avril 2007 autorisant des opérations de prélèvement de loups (Canis lupus) pour la période 2007-2008
..., Saint-Martin-Vésubie, Saorge, Tende, Valdeblore, Venanson, Villars-sur-Var et Villeneuve-d'Entraun...

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