Valbeleix

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14 documents pour Valbeleix

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cantal ou Fourme de Cantal.
...-Rivière, Tauves, La Tour-d'Auvergne, Valbeleix et la partie de la commune de Roche-Charles-la-May...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-115 du 20 janvier 2009 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...26. Treschenu 2 - Les Pierres. 48. 63. Valbeleix - Marcenat. 31. 15. Vernols - Cézerat. 21. Fait ...
- Journal Officiel num. 41, 18 février 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 avril 1982 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 30 avril 1982, 24659, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04, 54-01-08-02-02, 54-02-01 Le recours tendant à l'annulation d'un arrêté préfectoral autorisant l'utilisation de l'énergie hydraulique en vue de la production d'électricité constitue un recours pour excès de pouvoir. -04, 54-01-08-02-02 Un tel recours est donc dispensé du ministère d'avocat.

..." DANS LES COMMUNES DE CHASSAGNE ET VALBELEIX POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE USINE ELECTRIQUE ; ...

- Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne
...57H. 60H. 44H. 44H. 47H. COMPAINS ? Valbeleix. 59H. 62H. 65H. ?. ?. ?. COUBON 1 ? Poinsac. 36H. ...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2008-968 du 18 novembre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...26. Treschenu 2 - Les Pierres. 54. Valbeleix - Marcenat. 36. Val-de-Chalvagne 2 - Montblanc. 35...
- Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
- Décision
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pays des Couzes (zone de protection spéciale)
..., Saint-Victor-la-Rivière, Solignat, Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Vichel, Villeneuve. ...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Salers'
...-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière, Valbeleix. Canton de LaTour-d'Auvergne: les communes de Chas...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2008-967 du 18 novembre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...45. Treschenu 2 ? Les Pierres. 51. Valbeleix ? Marcenat. 34. Val-de-Chalvagne 2 ? Montblanc. 29...
- Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
- Décision
- Décret du 14 mars 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Salers »
...-Colamine, Saint-Victor-la-Rivière, Valbeleix. Canton de La Tour-d'Auvergne. Les communes de...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 pays des Couzes (zone de protection spéciale)
..., Saint-Victor-la-Rivière, Solignat, Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Vichel, Villeneuve. ...

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