Vagney

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...NORD-EST. 8. VOSGES . DOCELLES. PITD. VAGNEY. ZONE NORD. NORD-EST. 12.  . INDUSTRIEL. VALLOURE...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 16 septembre 2010 nommant un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence de Vagney (Vosges)....

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale, 30 octobre 2007, 05/00168)

...Madame Pascale X.. .. . 88120 VAGNEY Comparante en personne Assistée de Me Jean-Yves R...

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

..., Ubexy, Uriménil, Uxegney, Uzemain, Vagney, (Le) Val-d'Ajol, Valfroicourt, Valleroy-aux-Saule...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 11 mars 1994 relatif à une société civile professionnelle et portant suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Vagney (Vosges), est acceptée. M. Veritti (Romuald)...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

...-sur-Moselotte, Thillot (Le), Thiefosse, Vagney, Ventron, Xamontarupt. 3° Concernant le bassin de...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 3 février 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Arrête :. ARTICLE 1. La trésorerie de Vagney est regroupée sur la trésorerie de Saint-Amé (V...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 11 mars 1994 relatif à une société civile professionnelle et portant suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

...), huissier de justice à la résidence de Vagney (Vosges), est acceptée. M. Veritti (Romuald) est ...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 confluence Moselle-Moselotte (zone spéciale de conservation)

...-Etienne-lès-Remiremont, Le Syndicat, Vagney. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 82, 6 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 du Massif vosgien (zone de protection spéciale)

..., Tendon, Thiéfosse, Le Thillot, Le Tholy, Vagney, Le Val-d'Ajol, Le Valtin, Vecoux, Ventron, Vexain...

• Journal Officiel num. 191, 18 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté