vaccinations internationales

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53 documents pour vaccinations internationales

- Arrêté du 18 septembre 2007 portant nomination au comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
...), médecin responsable du centre de vaccinations internationales, Institut Pasteur, Paris. Mme Moul...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 novembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 novembre 2010, 09-16.556)
...�tudes scientifiques nationales et internationales versées aux débats ne permettaient pas de dégag... aux médecins qui ont pratiqué les vaccinations d'avoir un doute quant au caractère licite ou non...
- Arrêté du 19 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
...ISBA Santé Prévention, centre de vaccinations internationales, 31, rue des Glairons, 38400 Saint...

- Arrêté du 24 mars 2000 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
...; 06 Alpes-Maritimes: Centre de vaccinations internationales, aéroport Nice-Côte d'Azur, 0600...
- Code du travail applicable à Mayotte
... visas exigés par les conventions internationales et les règlements en vigueur, un contrat de trava... d'effectuer, à sa charge, les vaccinations appropriées. . . . . . Article R231-48 . . ...
- Codes
- Arrêté du 21 mars 2008 fixant la liste des examens médicaux préalables à l'engagement dans la réserve sanitaire
... outre-mer ou des missions internationales, les examens comportent en outre la vérification ... aux spécificités climatiques, aux vaccinations obligatoires dans les zones concernées ainsi qu'a...
- Arrêté pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 relatif à la politique de voyages professionnels des personnels affectés à la direction générale de l'aviation civile, au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et à l'inspection générale de l'aviation civile.
... location, aux frais de visas ou de vaccinations, dûment autorisés avant ou après l'accomplissem... participer à des négociations internationales peuvent faire l'objet de dérogations autorisées ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)
... : Constitution, conventions internationales, lois et règlements, ainsi que des circulaires et... (François Bricaire)Les centres de vaccinations internationales et leur rôle dans la médecine de...
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2011
- Avis
- Arrêté pris pour l'application aux juridictions financières du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs occasionnels des juridictions financières.
... aux comptes d'organisations internationales, sont indemnisés selon les modalités fixées par...b)Les frais de vaccinations et de traitements médicaux prophylactiques obliga...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... de l'admission, la constatation des vaccinations, l'état de l'enfant au moment de l'admission et, ... des affaires économiques et internationales au ministère chargé de l'urbanisme et du logemen...

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