ury marcel

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

...Chalon (Jean, Marcel), écrivain, biographe et critique littéraire ; 5...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 juin 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 6 juin 1990, 89-86.002)

...REJET du pourvoi formé par X.. Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar (cha...

• Décret du 1er avril 2009 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France

...FREDON-ROUX Yves PAYS-BAS - M. GUINCHARD Marcel PAYS-BAS - M. JULLIENNE Guillaume PAYS-BAS - M. LE...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Juvigny, Loisin, Lucinges, Machilly, Marcellaz, Menthonnex-en-Bornes, Monnetier-Mornex, La Muraz,...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... Philippe DUMEZ, conseiller régional (69); Marcel BRIDE, maire de MARNÉZIA (39); Jean-Michel NORBER...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Saint-Clair. Saint-Marcel-lès-Annonay. Vernosc-lès-Annonay. Département d...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 17 février 1993 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve

...Bobin (Gérard, Marcel, René). Monnereau (Roger). Blivet (Robert, Jean, ...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 1993
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

..., Loisin, Lucinges, Lugrin, Machilly, Marcellaz, Margencel, Marin, Massongy, Maxilly-sur-Léman, M...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

...M. Garin (Jean, Marcel, Gaston), vice-président de la section Ile-de-Fra...

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
• Décret

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... DUMEZ, conseiller régional (69) ; Marcel BRIDE, maire de MARNÉZIA (39) ; Jean-Michel NORBE...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste