Ur

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PERMIS DE CONSTRUIRE
• PROCEDURE DATTRIBUTION
• PERMIS TACITE
• PROCEDURE
• JUGEMENTS
• FRAIS ET DEPENS
• AIDE JUDICIAIRE -Intervention de la loi du 10 juillet 1991 sans effet s ur le régime de laide judiciaire antérieur

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PLANS DAMENAGEMENT ET DURBANISME
• PORTEE
• P.O.S. de la ville de Paris [art. UR-13]

• URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• PERMIS DE CONSTRUIRE
• LEGALITE INTERNE DU PERMIS DE CONSTRUIRE
• LEGALITE AU REGARD DE LA REGLEMENTATION LOCALE
• PLAN DOCCUPATION DES SOLS -Disposition relative au stationnement des véhicules
• Plan doccupation des sols de la ville de Paris
• Dispositions de larticle UR 12 du règlement du plan doccupation des sols relatives aux emplacements de stationnement

• Arrêté du 3 février 2011 modifiant l'arrêté du 5 avril 2007 relatif au mode de calcul de la superficie du c?ur des parcs nationaux

• Journal Officiel num. 50, 1 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision n° 2011-767 du 12 juillet 2011 portant rectificatif de la décision n° 2007-750 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Radio associative du c?ur de la Corrèze à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Bram'FM

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 10 septembre 2010 portant ouverture de concours pour le recrutement d'assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité « musique », disciplines « guitare », « percussions », « direction d'ensembles instrumentaux » et « chef de ch?ur »

• Journal Officiel num. 220, 22 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2010 portant ouverture de concours pour le recrutement d'assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique spécialité « musique », disciplines « guitare », « percussions », « direction d'ensembles instrumentaux » et « chef de ch?ur »

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 juillet 1988 (cas Conseil d'Etat, 4 SS, du 27 juillet 1988, 88787, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-03-01-01, 68-03-03-02-02, 70-01-05 Par l'arrêté en date du 9 octobre 1985 attaqué le maire de Paris a délivré à la société d'habitations à loyer modéré Pax-Progrès-Pallas l'autorisation de construire sur une parcelle sise dans le 14ème arrondissement de Paris, 285 boulevard Raspail, en zone UR, un immeuble à usage d'habitation comprenant 8 deux pièces, 72 studios et 9 chambres, soit en tout état de cause au minimum 80 logements ainsi que des équipements collectifs. Le projet qui, en vertu des normes fixées par l'article UR 12 du plan d'occupation des sols de la ville de Paris approuvé le 28 février 1977, devait prévoir au minimum 80 places de stationnement n'en comporte que 53, sans que le constructeur n'ait fait valoir une impossibilité technique ou économique ni ait apporté la p...

• Arrêté du 14 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 avril 2007 relatif au mode de calcul de la superficie du c?ur des parcs nationaux

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision n° 2008-55 du 15 janvier 2008 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Plein C?ur

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2008
• Décision

• Arrêté du 16 février 2009 portant création d'une section internationale britannique au collège du Sacré-C?ur de Versailles (académie de Versailles)

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2009
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2007 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « IPL santé environnement durables Allier c?ur de France »

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2008 autorisant la transformation de la Société coopérative de production (SCP) du Loiret en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'HLM Logis C?ur de France

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère du logement et de la ville
• Arrêté