universites de paris

• ENSEIGNEMENT
• QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DENSEIGNEMENT
• ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES
• UNIVERSITES -Procédure dinscription des étudiants
• Arrêté du recteur, vice- chancelier des universités de Paris, instituant le traitement du recensement automatisé des voeux des élèves en matière dinscription dans lenseignement supérieur dit Ravel

• ENSEIGNEMENT
• QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DENSEIGNEMENT
• ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES
• STATUT DES ETUDIANTS -Inscription à luniversité
• Arrêté du recteur, vice-chancelier des universités de Paris, instituant le traitement du recensement automatisé des voeux des élèves en matière dinscription dans lenseignement supérieur dit Ravel

• ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS
• VALIDITE DES ACTES ADMINISTRATIFS
• MOTIFS
• ERREUR MANIFESTE
• ABSENCE
• DÉCISION DE NE PAS RETENIR CERTAINS DIPLÔMES AU TITRE DE CEUX DE NATURE À JUSTIFIER DUNE COMPÉTENCE JURIDIQUE APPROPRIÉE EXIGÉE PAR LARTICLE 54 DE LA LOI DU 31 DÉCEMBRE 1971
• DIPLÔME DE MAÎTRISE EN GESTION DE PATRIMOINE DES INSTITUTS PROFESSIONNALISÉS DE GESTION DU PATRIMOINE DES UNIVERSITÉS DE PARIS IX ET DE CAEN [RJ1] (01-05-04-02)

• Décret du 2 août 2010 portant nomination du vice-chancelier des universités de Paris - M. Husson (Edouard)

• Journal Officiel num. 177, 3 août 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 juin 2002 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 4ème sous-sections réunies, du 3 juin 2002, 230817, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-04-02 En s'abstenant de retenir, au titre des diplômes de nature à justifier, à eux seuls et sans condition d'expérience professionnelle, de la compétence juridique appropriée exigée par l'article 54 de la loi du 31 décembre 1971, le diplôme de maîtrise en gestion de patrimoine délivré par les instituts professionnalisés de gestion du patrimoine des universités de Paris IX et de Caen, le garde des sceaux, ministre de la justice, n'a pas entaché son arrêté d'une erreur manifeste d'appréciation dans l'exercice de la faculté qui lui est donnée par la loi de conférer l'agrément pour la pratique rémunérée du droit à titre accessoire dans le cadre d'une activité professionnelle non réglementée. -07-02-04 Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle restreint sur la décision pr...

• Décret du 23 mai 2005 portant nomination du vice-chancelier des universités de Paris

• Journal Officiel num. 120, 25 mai 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret modifiant le décret n° 50-1347 du 27 octobre 1950 relatif au statut des chefs de travaux des facultés de l'université de Paris, de l'Ecole normale supérieure et des facultés des universités des départements et le décret n° 61-1007 du 7 septembre 1961 relatif au régime d'avancement de certains personnels de l'enseignement supérieur, chefs...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 octobre 1996 portant création auprès de la chancellerie des universités de Paris d'une régie de recettes et d'une régie d'avances

• Journal Officiel num. 256, 1 novembre 1996
• Ministere de l'education nationale, de l'enseignement superieur, et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 31 décembre 2002 portant nomination du vice-chancelier des universités de Paris

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 23 octobre 1996 portant création auprès de la chancellerie des universités de Paris d'une régie de recettes et d'une régie d'avances et portant nomination d'un régisseur

• Journal Officiel num. 256, 1 novembre 1996
• Ministere de l'education nationale, de l'enseignement superieur, et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 27 mars 1991 portant création d'un comité de la documentation des universités des académies de Paris, Créteil et Versailles

• Journal Officiel num. 76, 29 mars 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 27 mars 1991 portant création d'un comité de la documentation des universités des académies de Paris, Créteil et Versailles

• Journal Officiel num. 76, 29 mars 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 7 février 1994 portant habilitation conjointe des universités Paris-VII et de Marne-la-Vallée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

• Journal Officiel num. 39, 16 février 1994
• Arrêté