Uchaud

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...SOMMIERES. ZONE SUD. MIDI. 0.  . PITD. UCHAUD. ZONE SUD. MIDI. 4.  . PITD. UZES. ZONE SUD. MIDI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '

..., Souvignargues, Théziers, Tornac, Uchaud, Uzès, Vallabrix, Vallérargues, Vergèze, Vers-P...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 mai 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 26 mai 1982, 81-11.806)

... QU'ILS AVAIENT DIRIGEE CONTRE LA COMMUNE D'UCHAUD, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE LA COMMUNE D'UCHAUD AY...

• Code de l'urbanisme

... Les Angles, Bernis, Milhaud, Nîmes, Uchaud, Villeneuve-lès-Avignon. . 31 - Haute-Garonne . ...

• Codes

• Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

..., Sommières, Souvignargues, Théziers, Uchaud, Uzès, Vallabrègues, Vauvert, Vergèze, Vers-Pon...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 2010, 10/01485)

... salariés habitant Millau, Candillargues, Uchaud, Montpellier près d'Arènes mais aucun le quartie...

• Arrêté du 25 octobre 2006 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

... Nîmes (Gard), n° ANFR : 030 014 0063 ; Uchaud, Puech La Cabane, commune de Uchaud (Gard), n° AN...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 18 mars 2008 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens traversant le département du Gard

... Nîmes (Gard, n° ANFR : 030 014 0063) ; ? Uchaud (Gard, n° ANFR : 030 014 0064) ; ? Estézargues (...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 18 mars 2008 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

...), Nîmes (Gard, n° ANFR : 030 014 0063), Uchaud (Gard, n° ANFR : 030 014 0064), Estézargues (Gar...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezouce, Saint-Gervasy, Marguerittes, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Milhaud, Aubord, Bernis, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Vergèze, Codognan, Le Cailar, Aimargues, Gallargues-le-Montueux et Aigues-Vives dans le département du Gard, Lunel, Saturargues, Lunel-Viel, Valergues, Saint-Brès, Mudaison, Baillargues, Mauguio, Montpellier, Lattes et Villeneuve-lès-Maguelonne dans le département de l'Hérault

..., Générac, Milhaud, Aubord, Bernis, Uchaud, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Vergèze, Codogna...

• Journal Officiel num. 113, 17 mai 2005
• Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Décret