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32 documents pour Ucel

- Arrêté du 10 juin 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de l'Ardèche
...Aubenas, Vals-les-Bains, Labégude, Ucel, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Fontb...
- Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Saint-Julien-du-Serre, Ucel. Canton de Villeneuve-de-Berg:. Communes de Berzè...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 mars 2010 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 17/03/2010, 311443)
... Chamboulas sur le territoire de la commune d'Ucel et déclaré d'utilité publique le projet d'amén...

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Châtaigne d'Ardèche '.
..., LaSouche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, LesVans, Vaudevant, Ver...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 27 juillet 2010 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
...07200. UCEL. A1. A2. B. C1. ?. ?. ?. ?. ?. ?. ?. ?. F1. F2. G....
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mai 1967 (cas A.N., Ardèche (3e circ.))
N., Ardèche (3e circ.) - Journal officiel du 28 mai 1967, p. 5261 -

...Albert Liogier, demeurant à Ucel (Ardèche), ladite requête enregistrée au secré...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Châtaigne d'Ardèche » ou d'un nom similaire dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., La Souche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, Les Vans, Vaudevant, Ve...
- Arrêté du 8 juillet 2009 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
...07200. Ucel. A1. A2. B. C1. ?. ?. ?. ?. ?. ?. ?. ?. F1. F2. G....
- Décret n° 2010-1290 du 27 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châtaigne d'Ardèche »
..., (La) Souche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, (Les) Vans, Vaudevant, ...
- Arrêté du 9 juillet 2008 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
... 07200. Ucel. A1. A2. ?. ...

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