Troyes

• Arrêté du 24 mars 2011 portant extension de l'établissement de placement éducatif de Troyes (10)

• Journal Officiel num. 80, 5 avril 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 7 février 2008 (cas Tribunal de grande instance de Troyes, 7 février 2008, 07/00078)

Tribunal de grande instance Ct0513 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 07/00078 Publié par le Service de documentation et d'études de la...

• Décision n° 2011-492 du 19 juillet 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Troyes

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 7 février 2008 (cas Tribunal de grande instance de Troyes, 7 février 2008, 07/00078)

Tribunal de grande instance de Troyes Ct0513 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: 07/00078 Publié par le Service de documentation et d'étu...

• Décret n° 2011-547 du 18 mai 2011 portant rattachement de l'Ecole polytechnique féminine à l'université de technologie de Troyes

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision n° 2010-38 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy (régions Alsace, Lorraine et zones de Troyes et Joinville)

• Journal Officiel num. 27, 2 février 2010
• Décision

• Arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un établissement de placement éducatif à Troyes (10)

• Journal Officiel num. 184, 11 août 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2008/06 du 14 mai 2008 relative au projet de liaison autoroutière Troyes?Auxerre?Bourges

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2008
• Décision

• Arrêté du 30 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Troyes (10)

• Journal Officiel num. 184, 11 août 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2008-245 du 4 mars 2008 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Troyes

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2008
• Décision