Tronville

• Décision n° 2002-672 du 15 octobre 2002 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes constitutives de la communauté d'agglomération dénommée « Amiens métropole » : Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-...

• Journal Officiel num. 267, 16 novembre 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, 13 décembre 2007, 06/205)

...Monsieur Muammer X.. .. . 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représenté par Mr Y.. Hamou, Délégu...

• Décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-Saint-Quentin de l'autoroute A 29, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Amiens, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Dury, Gentelles, Glisy, Saint-Fuscien, Villers-Bretonneux, Guillaucourt, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 1993
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.

...Salmagne;. Silmont;. Tannois;. Tronville-en-Barrois;. Velaines;. Willeroncourt. Canton de M...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...CUMA de la Solette. 80440 Blangy-Tronville. 80 377. 5 octobre 2010. CUMA du Vermandois. 8024...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Saint-Ouen ; Blangy-sous-Poix ; Blangy-Tronville ; Boisbergues ; Bonnay ; Bonneville ; Bosquel ; Bo...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

...-sur-Ornain, Salmagne, Silmont, Tannois, Tronville-en-Barrois, Velaines, Willeroncourt. Liste des com...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de la moyenne Somme entre Amiens et Corbie (zone spéciale de conservation)

... de la Somme : Amiens, Blangy-Tronville, Camon, Corbie, Daours, Glisy, Lamotte-Brebière, ...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

...Salmagne;. Silmont;. Tannois;. Tronville-en-Barrois;. Velaines;. Willeroncourt. Canton de M...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 26 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... au 25 avril 2001 Communes de Blangy-Tronville, Bray-sur-Somme, Cappy, Cérisy (1), Chipilly, Eti...

• Journal Officiel num. 99, 27 avril 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté