Tremery

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-302 du 14 mai 1996 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Trémery (Moselle)

• Journal Officiel num. 148, 27 juin 1996
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-302 du 14 mai 1996 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Trémery (Moselle)

• Journal Officiel num. 148, 27 juin 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre civile 2, 27 novembre 2007, 05/4142)

..... 57300 TREMERY . représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la ...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...1. MOSELLE . METZ. INDUSTRIEL. SMAE ? TREMERY. ZONE NORD. NORD-EST. 2. MOSELLE . HAGONDANGE. IND...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...1. Moselle. METZ. Industriel. SMAE ? TREMERY. NORD. NORD-EST. 2. Moselle. HAGONDANGE. Industrie...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 1986 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 19 mars 1986, 49261, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-01-03-03-06, 19-02-01-02-06 Un contribuable ne saurait utilement se prévaloir, sur le fondement de l'article 1649 quinquiès E du C.G.I., de ce que l'interprétation donnée de la loi fiscale par l'administration aurait pour effet d'accorder des avantages inégaux à des contribuables placés dans des situations comparables.

... d'un établissement secondaire situé à Trémery, sur le territoire de la commune de Hagondange, a ...

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MOSELLE. 57677. TREMERY. VALLEE DE LA MOSELLE. MOSELLE. 57683. UCKANGE. VA...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...PSA Peugeot Citroën, site de Tremery, 57301 Hagondange. PSA Peugeot Citroën, site de V...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 novembre 1991 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 27 novembre 1991, 78076, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-04-05 Aux termes de l'article 1647-B sexies I du C.G.I., dans sa rédaction applicable aux années d'imposition 1982, 1983 et 1984 : "Sur demande du redevable, la cotisation de taxe professionnelle de chaque entreprise est plafonnée à 6 % de la valeur ajoutée produite au cours de la période retenue pour la détermination des bases imposables". La valeur ajoutée produite par l'entreprise est celle produite par l'ensemble de ses activités. Ainsi la société n'est pas fondée à prétendre que la valeur ajoutée ayant servi au calcul du plafonnement de ses cotisations de taxe professionnelle aurait dû être diminuée de la valeur ajoutée produite par un établissement pour lequel elle bénéficiait d'une exonération partielle de taxe en application de l'article 1465 du C.G.I.. La société ne peut ...

... produite par son établissement de Trémery, au motif qu'elle bénéficiait, pour ce dernier, ...

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Silly-sur-Nied (1), Terville (1), Trémery (1), Valmestroff (1), Valmont (1), Vany (1), Vaux ...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté