Treffieux

• Décret du 20 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Abbaretz-Treffieux et Abbaretz-Blain traversant le département de la Loire-Atlantique

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 1990
• Minitère des postes et telecommunications
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Maine-Anjou'

... Teillé, Touches(Les), Trans-sur-Erdre, Treffieux, Vallet, Varades, Villepot, Vritz. Article 3. (Cr�...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Touches (Les), Trans-sur-Erdre, Treffieux, Vallet, Varades, Villepot, Vritz. Département de...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

..., La Grigonnais, Nozay, Puceul, Saffré, Treffieux et Vay et dont la mise en recouvrement est postér...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

... la Chenais, étang de Gruellau, 44170 Treffieux....

• Journal Officiel num. 150, 1 juillet 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Maine-Anjou » ou d'un nom similaire pour désigner de la viande dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

... (La), Remaudière (La), Touches (Les), Treffieux et Vallet. Département de Maine-et-Loire. Cantons...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 29 mai 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Blain (4), Saint-Gildas-des-Bois (3), Treffieux (3). Inondations et coulées de boue du 5 au 7...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Sion-les-Mines, Soudan, Soulvache, Treffieux, Vay, Villepot, Vritz, Vue. 41 - Loir-et-Cher....

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2004-1178 du 4 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Touches (Les), Trans-sur-Erdre, Treffieux, Vallet, Varades, Villepot, Vritz. Département de...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (12); René PHILIPPOT, maire de TREFFIEUX (44); Gérard THIEBAUT, maire du NEUFOUR (55); Cla...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election