Tranzault

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8 documents pour Tranzault

- Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Tournon-Saint-Martin, (Le) Tranger, Tranzault, Valençay, Varennes-sur-Fouzon, Vatan, Velles, Ve...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...�ay, Tendu, Thenay, Thevet-Saint-Julien, Tranzault, Valençay, Varennes-sur-Fouzon, Vatan, Velles, Ve...
- Décret du 13 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »
..., Thenay, Thevet-Saint-Julien, Thizay, Tranzault, Tranger (Le), Vernelle (La), Valençay, Varennes-...

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...(36223) ; Tournon-Saint-Martin (36224) ; Tranzault (36226) ; Urciers (36227) ; Valençay (36228) ; Va...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...�ral (87); Christian PAQUIGNON, maire de TRANZAULT (36); Patrice DELALEU, maire de SERVINS (62); Jean...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... POYA (988) ; Michel FLECHAIRE, maire de TRANZAULT (36) ; Georges COLOMBIER, député de l'Isère (7e...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...�gional (63); Michel FLECHAIRE, maire de TRANZAULT (36); Jean-Bernard BOURGEOIS, maire de COURMAS (51...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (63) ; Michel FLECHAIRE, maire de TRANZAULT (36) ; Jean-Bernard BOURGEOIS, maire de COURMAS (5...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste